Fabrice Foucart


De: Fabrice FOUCART
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal de grande instance de Senlis
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Fabrice FOUCART
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Beauvais
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Fabrice FOUCART
juge au tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Foucart (Fabrice)
juge (Senlis)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Foucart (Fabrice)
juge (Senlis)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Fabrice Foucart
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
Juge
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Fabrice Foucart
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Foucart (Fabrice)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2004-09-20"
ecole
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Foucart (Fabrice)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
La rémunération principale des intéressés est prise en charge par les cours d'appel mentionnées dans la liste figurant en annexe du présent arrêté
L'admission à l'Ecole nationale de la magistrature des intéressés est subordonnée au résultat des examens médicaux
prévus par
les articles 20 et suivants du décret n° 86-442 du
14 mars 1986
A N N E X E
LISTE DES POSTES CHOISIS PAR LES CANDIDATS ADMIS À L'ISSUE DES ÉPREUVES DES CONCOURS COMPLÉMENTAIRES DE RECRUTEMENT DE MAGISTRATS (SESSION 2004)
SECOND GRADE
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer (1 chambre)
Juge de l'application des peines
Groupe:
date_debut="2004-09-20"
ecole
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Foucart (Fabrice, Ange, Jacques)
Objet:
à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
admissibilite
23 Juillet 200423/07/2004
De: Foucart (Fabrice, Ange, Jacques)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
29 mars 2004
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
7 juin 2004
admissibilite
28 Mai 200428/05/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.